MENTIONS LEGALES

 

PUBLICATION

Passion Culture Art
Association socioculturelle

5è arrondissement, Tokpota, Maison VODOUNHE, 01 BP 1918,
Porto-Novo, République du Bénin

Directeur de publication : Christian Missigbéto DJOSSA
Association enregistrée sous le n° 2011/074/SG/STCCDI/SA du 17 Août 2011 et régie par la loi de Juillet 1901 ; enregistrée au journal officiel sous le n°06 du 15 Mars 2014 page : 277.

CONCEPTION

Finagnon Pascal DEDEWANOU, développeur web

Téléphone :

• 229 0196106246
• 229 0198262942

E-mail:  agenceimpacto@gmail.com

Hébergeur

O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40
www.o2switch.fr

Crédits photo

Passion Culture Art

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation béninoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

MODIFICATION DU SITE

https://www.rpcart.org se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

EXONERATION DE RESPONSABILITE

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
https://www.rpcart.org ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Ce site Internet est régi par le droit Béninois.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux responsables de service concernés. Seules les personnes habilitées de notre société pourront accéder à vos données à des fins strictement internes.
Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à

Passion Culture Art
Association socioculturelle

5è arrondissement, Tokpota, Maison VODOUNHE, 01 BP 1918,
Porto-Novo, République du Bénin